ÉDITEUR

Le site internet accessible, notamment, à l’adresse https://www.hotel-escargotiere.fr/ (ci-après : le « Site ») est édité par la société Hôtel Escargotière, société de droit française, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 353 884 174 00023 et dont le siège social est situé 120, avenue Roland Carraz Chenôve ; numéro de téléphone +33 (0)3 80 54 04 04 (ci-après dénommée « L’Hôtel Restaurant l’Escargotière »).

Responsable de publication : Dominik FRACHOT
Le site hotel-escargotiere.fr est hébergé par : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent (notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.

L’Hôtel Restaurant l’Escargotière est seule habilitée (directement ou par l’effet de licences ou autorisations) à utiliser les éléments composant le Site, les noms de domaine, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.

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La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le Site est interdite sauf autorisation écrite et préalable de L’Hôtel Restaurant l’Escargotière, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment. Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hypertexte dirigeant vers le Site ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de L’Hôtel Restaurant l’Escargotière et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment, éditoriale) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.

DISPONIBILITÉ DU SITE

L’Hôtel Restaurant l’Escargotière s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. L’Hôtel Restaurant l’Escargotière peut donc interrompre l’accès au Site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que L’Hôtel Restaurant l’Escargotière ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.

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• une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
• une erreur humaine ou d’origine électrique,
• toute intervention malveillante,
• tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
• un cas de force majeure.

MÉDIATEUR À LA CONSOMMATION

Après avoir saisi le service client et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir gratuitement le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site: www.mtv.travel et par téléphone au 01 87 44 70 90.

Vous trouverez ci-dessous le lien permettant l’accès à la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event+main/home.show&Ing=FR.

MTV – Médiation Tourisme Voyage
BP 80 303
75 823 Paris Cedex 17

RESPONSABILITÉ

L’Hôtel Restaurant l’Escargotière s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, L’Hôtel Restaurant l’Escargotière ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de L’Hôtel Restaurant l’Escargotière à l’égard de l’internaute. En particulier, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable :

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